Conditions d’utilisation de Peyrefitte Esthétique – Intranet

Bienvenue sur l’intranet Peyrefitte Esthétique

Merci d’avoir choisi nos services. Les Services sont fournis par la société INSTITUT TECHNIQUE DES CARRIERES CAROLE (ITCC) (ci-après « Peyrefitte Esthétique »), sise au 21, quai Tilsitt – 69002 Lyon – France.

L’utilisation de nos Services implique votre acceptation des présentes Conditions d’Utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement.


Utilisation de nos Services

Vous devez respecter les règles applicables aux Services que vous utilisez. N’utilisez pas nos Services de façon impropre. Ne tentez pas, par exemple, de produire des interférences avec nos Services ou d’y accéder en utilisant une méthode autre que l’interface et les instructions que nous mettons à votre disposition. Vous ne devez utiliser nos Services que dans le respect des lois en vigueur, y compris les lois et réglementations applicables concernant le contrôle des exportations et ré-exportations. Nous pouvons suspendre ou cesser la fourniture de nos Services si vous ne respectez pas les conditions ou règlements applicables, ou si nous examinons une suspicion d’utilisation impropre. L’utilisation de nos Services ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur nos Services ni sur les contenus auxquels vous accédez. Vous ne devez utiliser aucun contenu obtenu par l’intermédiaire de nos Services sans l’autorisation du propriétaire dudit contenu, à moins d’y être autorisé par la loi. Ces Conditions d’Utilisation ne vous confèrent pas le droit d’utiliser une quelconque marque ou un quelconque logo présent dans nos Services. Dans le cadre de votre utilisation des Services et de l’exécution de notre engagement contractuel, nous sommes susceptibles de vous adresser des messages liés au fonctionnement ou à l’administration des Services ainsi que d’autres informations. Vous pouvez choisir de ne plus recevoir certains de ces messages.



Votre compte Peyrefitte Esthétique Intranet

Vous avez besoin d’un compte Peyrefitte Esthétique Intranet pour consulter, télécharger les documents que nous mettons à votre disposition. Votre compte Peyrefitte Esthétique Intranet ne peut être créé que par vous-même. Pour protéger votre compte Peyrefitte Esthétique Intranet, préservez la confidentialité de votre mot de passe. Si vous découvrez que votre mot de passe ou votre compte Peyrefitte Esthétique a fait l’objet d’une utilisation non autorisée, veuillez nous contacter à l’adresse email suivante : info@peyrefitte.com.



Protection de la vie privée et des droits d’auteur

Les Règles de confidentialité de Peyrefitte Esthétique Intranet vous expliquent comment nous traitons vos données à caractère personnel et protégeons votre vie privée lors de votre utilisation de nos services. En utilisant nos Services, vous acceptez que Peyrefitte Esthétique puisse utiliser ces données conformément à ces Règles de confidentialité de Peyrefitte Esthétique.



Vos contenus et nos Services

Notre Intranet vous permet de stocker et de recevoir des contenus.



Modification et résiliation de nos Services

Peyrefitte Esthétique Intranet peut modifier et améliorer ses Services. Nous sommes donc susceptibles d’ajouter ou de supprimer des fonctionnalités ou des fonctions, et il peut également arriver que nous suspendions ou interrompions complètement un Service. Vous pouvez cesser d’utiliser nos Services à tout moment. Nous espérons cependant que vous continuerez de les utiliser. Peyrefitte Esthétique Intranet est en droit de cesser de vous fournir tout ou partie des Services, ou d’ajouter ou de créer de nouvelles limites à l’utilisation des Services et ce, à tout moment.



Garanties et clauses de non-responsabilité

Sauf tel qu’expressément prévu par les présentes Conditions d’Utilisation ou des conditions d’utilisation additionnelles, ni Peyrefitte Esthétique Intranet, ni ses fournisseurs ne font aucune promesse spécifique concernant les Services. Par exemple, nous ne contractons aucun engagement concernant le contenu des Services, les fonctionnalités spécifiques disponibles par le biais des Services, leur fiabilité, leur disponibilité ou leur adéquation à vos besoins. Nous fournissons nos Services « en l’état ».



À propos de ces Conditions d’Utilisation

Nous sommes susceptibles de modifier ces Conditions d’Utilisation ou toute autre condition d’utilisation complémentaire s’appliquant à un Service, par exemple, pour refléter des modifications de la loi ou de nos Services. Nous vous recommandons de consulter régulièrement les Conditions d’Utilisation. Les modifications apportées à ces Conditions d’Utilisation seront signalées sur cette page. Nous publierons un avis de modification des conditions d’utilisation additionnelles dans le Service concerné. Les modifications ne s’appliqueront pas de façon rétroactive et entreront en vigueur au moins quatorze (14) jours après leur publication. Toutefois, les modifications spécifiques à une nouvelle fonctionnalité d’un Service ou les modifications apportées pour des raisons juridiques s’appliqueront immédiatement. Si vous n’acceptez pas les modifications apportées aux Conditions d’Utilisation d’un Service donné, vous devez cesser toute utilisation de ce Service. Ces Conditions d’Utilisation régissent votre relation avec Peyrefitte Esthétique Intranet. Elles ne créent pas de droit pour des tiers bénéficiaires. Si vous ne respectez pas ces Conditions d’Utilisation et que nous ne prenons pas immédiatement de mesure à ce sujet, cela ne signifie pas que nous renonçons à nos droits (par exemple, à prendre une mesure ultérieurement). S’il s’avère qu’une condition particulière n’est pas applicable, cela sera sans incidence sur les autres conditions de ces Conditions d’Utilisation. Pour toute information veuillez nous contacter à l’adresse email suivante : info@peyrefitte.com.